Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CADENTIEL"
AXA Conseil Vie, Société anonyme, entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris et AXA Conseil Assurance Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
1660533
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2011

Présentation de la marque "CADENTIEL"

Déposée le 6 mai 1991 par la société AXA Conseil Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CADENTIEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AXA Conseil Vie domicilié(e) ayant tous deux leur siège social : 370 rue Saint-Honoré, 75001 Paris (dossier no 2198613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 652 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam BOURREAU-GUERINIERE Direction Juridique AXA France Assurance Tour AXA domicilié(e) (dossier no 2198613) - France.

La marque "CADENTIEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CADENTIEL" est expirée depuis le 6 mai 2011.

AXA Conseil Vie a également déposé les autres marques suivantes : Valoriges , PUISSANCE 8 , ALIZE RETRAITE , AURA , DYADE , 5 sur 5 , NOVIAL , Horizon Placements , DIFFERIAL CAPITAL DIFFERE


AXA Conseil Vie, Société anonyme, entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris et AXA Conseil Assurance Vie Mutuelle, société d'assurance mutuelle, entreprise régie par le code des assurances - ayant tous deux leur siège social : 370 rue Saint-Honoré, 75001 Paris (dossier no 2198613) - France - SIREN 349652081


Myriam BOURREAU-GUERINIERE Direction Juridique AXA France Assurance Tour AXA - (dossier no 2198613) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198613 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300638 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Contrats d'assurance et de capitalisation